Marque expirée - Marque en non vigueur

LES HALLES DU Bio
Prometheus Market SARL

Numéro de dépôt :
3495330
Date de dépôt :
18/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/04/2017
LES HALLES DU Bio de Prometheus Market

Présentation de la marque LES HALLES DU Bio

Déposée le 18 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Prometheus Market auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES HALLES DU Bio »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Prometheus Market domicilié(e) 32 cours Aristide Briand,69300 CALUIRE - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 064 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prometheus Market domicilié(e) 32 cours Aristide Briand,69300 CALUIRE - 69300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HALLES DU Bio est expirée depuis le 18 avril 2017.

Prometheus Market a également déposé les autres marques suivantes : PÊCHE DU SUD , VEGENATURE , SeaBurger , TERRE NOBLE


Prometheus Market SARL - 32 cours Aristide Briand,69300 CALUIRE - 69300 - France - SIREN 452064272


Prometheus Market - 32 cours Aristide Briand,69300 CALUIRE - 69300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produites laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs : tous les services précités fournissant une alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus ; hébergement temporaire ; services hôteliers.